La Sémillante de Sigalas
Présentation de la marque La Sémillante de Sigalas
Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGALAS RABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Sémillante de Sigalas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Sémillante de Sigalas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sémillante de Sigalas est expirée depuis le 25 février 2024.
SIGALAS RABAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25